Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2022
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/082
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2022-086 Initiactive 89 – Désignation représentants
132 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/083
Sujet : élu / association / action économique
Organisme : Initiactive 89
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-087 Parc d'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 6 Bis – Mise à jour de la valeur vénale
$216 Ko - 2022-087 Parc d\'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 6 Bis – Mise à jour de la valeur vénale (ouvre la visionneuse)$
216 Ko
$106 Ko - 2022-087 Parc d\'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 6 Bis – Mise à jour de la valeur vénale (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/084
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-088 Laverie « SAS Le lavoir d'Angel » – Attribution d'une aide aux travaux
$146 Ko - 2022-088 Laverie « SAS Le lavoir d\'Angel » – Attribution d\'une aide aux travaux (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/085
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Le lavoir d'Angel (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-089 Salon de coiffure « Elle & Elle Seule » – Attribution d'une aide aux travaux
$150 Ko - 2022-089 Salon de coiffure « Elle & Elle Seule » – Attribution d\'une aide aux travaux (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/086
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Elle et elle seule (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-090 Implantation de points d'apport volontaire – Convention avec Domanys, la Ville d'Auxerre et la Communauté d'agglomération
$177 Ko - 2022-090 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention avec Domanys, la Ville d\'Auxerre et la Communauté d\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
$290 Ko - 2022-090 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention avec Domanys, la Ville d\'Auxerre et la Communauté d\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
290 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/087
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....) / Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-091 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation d'actions 2022
$154 Ko - 2022-091 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation d\'actions 2022 (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
$172 Ko - 2022-091 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation d\'actions 2022 (ouvre la visionneuse)$
172 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/088
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-092 Contrat de ville de l'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental dans le cadre du versement de subventions 2022
$144 Ko - 2022-092 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental dans le cadre du versement de subventions 2022 (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
$251 Ko - 2022-092 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental dans le cadre du versement de subventions 2022 (ouvre la visionneuse)$
251 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/089
Sujet : politique de la ville / finances locales
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-093 Charte locale pour l'eau – Désignation des élus pour siéger au comité de pilotage
$167 Ko - 2022-093 Charte locale pour l\'eau – Désignation des élus pour siéger au comité de pilotage (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/090
Sujet : eau potable / élu
Organisme : Charte locale pour l'eau. Comité de pilotage
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-094 Service public d'eau potable – Convention d'autorisation de passage d'un réseau d'alimentation en eau potable dans un ouvrage du domaine public autoroutier à Appoigny
$144 Ko - 2022-094 Service public d\'eau potable – Convention d\'autorisation de passage d\'un réseau d\'alimentation en eau potable dans un ouvrage du domaine public autoroutier à Appoigny (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
$412 Ko - 2022-094 Service public d\'eau potable – Convention d\'autorisation de passage d\'un réseau d\'alimentation en eau potable dans un ouvrage du domaine public autoroutier à Appoigny (ouvre la visionneuse)$
412 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/091
Sujet : eau potable / propriété publique
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-095 Service public d'eau potable – Sécurisation de l'alimentation en eau potable d'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne – partie travaux
$143 Ko - 2022-095 Service public d\'eau potable – Sécurisation de l\'alimentation en eau potable d\'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne – partie travaux (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
$235 Ko - 2022-095 Service public d\'eau potable – Sécurisation de l\'alimentation en eau potable d\'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne – partie travaux (ouvre la visionneuse)$
235 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/092
Sujet : eau potable
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-096 Service public d'eau potable – Sécurisation de l'alimentation en eau potable d'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne – partie travaux
$143 Ko - 2022-096 Service public d\'eau potable – Sécurisation de l\'alimentation en eau potable d\'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne – partie travaux (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
$191 Ko - 2022-096 Service public d\'eau potable – Sécurisation de l\'alimentation en eau potable d\'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne – partie travaux (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/093
Sujet : eau potable
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-097 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$145 Ko - 2022-097 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
$589 Ko - 2022-097 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
589 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/094
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-098 Personnel communautaire – Comité social territorial commun entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$144 Ko - 2022-098 Personnel communautaire – Comité social territorial commun entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/095
Sujet : personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité social territorial (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-099 Personnel Communautaire – Recrutement et rémunération des vacataires
160 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/096
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-100 Personnel communautaire – Mise en place du forfait mobilités durables
132 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/097
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-101 Pactes Territoires du Conseil départemental de l'Yonne – Contrat 2022-2027
$152 Ko - 2022-101 Pactes Territoires du Conseil départemental de l\'Yonne – Contrat 2022-2027 (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
$258 Ko - 2022-101 Pactes Territoires du Conseil départemental de l\'Yonne – Contrat 2022-2027 (ouvre la visionneuse)$
258 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/098
Sujet : finances locales
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-102 Situation en Ukraine – Attribution d'une subvention à l'Union départementale des sapeurs-pompiers de l'Yonne
$143 Ko - 2022-102 Situation en Ukraine – Attribution d\'une subvention à l\'Union départementale des sapeurs-pompiers de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/099
Sujet : association / action humanitaire
Organisme : Union départementale des sapeurs-pompiers (Yonne)
Lieu : Ukraine
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-103 Conseil de développement – Création et désignation des membres
150 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/100
Sujet : organisme consultatif
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Conseil de développement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-104 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Adhésion de la communauté de communes Avallon, Vézelay, Morvan
134 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/101
Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Communauté de communes Avallon-Vézelay-Morvan (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-105 Programme local de l'habitat 2022-2027 – Adoption
$168 Ko - 2022-105 Programme local de l\'habitat 2022-2027 – Adoption (ouvre la visionneuse)$
168 Ko
$15337 Ko - 2022-105 Programme local de l\'habitat 2022-2027 – Adoption (ouvre la visionneuse)$
15337 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/102
Sujet : amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-106 Convention d'utilité sociale (CUS) avec l'Office auxerrois de l'habitat – Approbation
$391 Ko - 2022-106 Convention d\'utilité sociale (CUS) avec l\'Office auxerrois de l\'habitat – Approbation (ouvre la visionneuse)$
391 Ko
$943 Ko - 2022-106 Convention d\'utilité sociale (CUS) avec l\'Office auxerrois de l\'habitat – Approbation (ouvre la visionneuse)$
943 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/103
Sujet : logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-107 Lutte contre l'habitat indigne – Approbation d'une convention partenariale avec l'association SOLIHA Yonne – Nièvre
$143 Ko - 2022-107 Lutte contre l\'habitat indigne – Approbation d\'une convention partenariale avec l\'association SOLIHA Yonne – Nièvre (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
$1067 Ko - 2022-107 Lutte contre l\'habitat indigne – Approbation d\'une convention partenariale avec l\'association SOLIHA Yonne – Nièvre (ouvre la visionneuse)$
1067 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/104
Sujet : amélioration de l'habitat
Organisme : SOLIHA 89-58 (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-108 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Approbation du projet de PLU
$154 Ko - 2022-108 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Approbation du projet de PLU (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
$92711 Ko - 2022-108 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Approbation du projet de PLU (ouvre la visionneuse)$
92711 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/105
Sujet : urbanisme
Organisme : Chitry (Yonne)
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-109 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture
$152 Ko - 2022-109 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration de la déclaration préalable à l\'édification d\'une clôture (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/106
Sujet : urbanisme
Organisme : Chitry (Yonne)
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-110 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration du permis de démolir
$143 Ko - 2022-110 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration du permis de démolir (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/107
Sujet : urbanisme
Organisme : Chitry (Yonne)
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-111 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façades
$145 Ko - 2022-111 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façades (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/108
Sujet : urbanisme
Organisme : Chitry (Yonne)
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-112 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration de droit de préemption urbain (DPU)
$149 Ko - 2022-112 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Chitry-le-Fort – Instauration de droit de préemption urbain (DPU) (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/109
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Chitry (Yonne)
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-113 Immeuble 42 rue de Paris, cadastré BH 244 – Cession
189 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/110
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-114 Commission locale de Site Patrimonial Remarquable – Désignation des représentants
160 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/111
Sujet : urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale de Site patrimoine remarquable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-115 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu
155 Ko
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/112
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mai 2022
Date : 19 mai 2022
Cote : 18 WCA 2022/113
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2022-116 Compte de gestion 2021 budget principal et budgets annexes – Approbation
388 Ko
2547 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/114
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-117 Compte administratif 2021 budget principal et budgets annexes – Approbation
933 Ko
2097 Ko
5955 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/115
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-118 Affectation des résultats 2021 – Approbation
165 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/116
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-119 Budget principal et budget mobilités – Modification des autorisations de programmes et crédits de paiements
181 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/117
Sujet : finances locales / transport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-120 Budget Assainissement – Modification des autorisations de programmes et crédits de paiements
158 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/118
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-121 Budget supplémentaire 2022 – Approbation
305 Ko
5566 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/119
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-122 Attribution des subventions 2022 – Complément
167 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/120
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-123 Fonds de concours enseignements musical 2022 – Approbation
147 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/121
Sujet : finances locales / enseignement artistique
Lieu de conservation :
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2022-124 Intérêt communautaire – Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lindry pour le projet d'équipement du restaurant scolaire
$149 Ko - 2022-124 Intérêt communautaire – Attribution d\'un fonds de concours à la commune de Lindry pour le projet d\'équipement du restaurant scolaire (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/122
Sujet : finances locales / subvention / restauration scolaire
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-125 Intérêt communautaire – Attribution d'une subvention à la Ville d'Auxerre pour les travaux du Conservatoire à rayonnement départemental
$149 Ko - 2022-125 Intérêt communautaire – Attribution d\'une subvention à la Ville d\'Auxerre pour les travaux du Conservatoire à rayonnement départemental (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/123
Sujet : finances locales / subvention / enseignement artistique / équipement collectif
Organisme : Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Conservatoire de musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-126 Admissions en non-valeur – Approbation
156 Ko
208 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/124
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-127 Budget annexe AuxR_Parc – Subvention
140 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/125
Sujet : finances locales / zone d'activités / subvention
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
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2022-128 Construction de 18 logements – résidence Gembloux à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de l'OAH
$349 Ko - 2022-128 Construction de 18 logements – résidence Gembloux à Auxerre – Garantie d\'emprunt au profit de l\'OAH (ouvre la visionneuse)$
349 Ko
$7229 Ko - 2022-128 Construction de 18 logements – résidence Gembloux à Auxerre – Garantie d\'emprunt au profit de l\'OAH (ouvre la visionneuse)$
7229 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/126
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Gembloux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-129 Opération au 1 rue Joubert à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de La Familiale Auxerroise
$151 Ko - 2022-129 Opération au 1 rue Joubert à Auxerre – Garantie d\'emprunt au profit de La Familiale Auxerroise (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$956 Ko - 2022-129 Opération au 1 rue Joubert à Auxerre – Garantie d\'emprunt au profit de La Familiale Auxerroise (ouvre la visionneuse)$
956 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/127
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : La Familiale auxerroise (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-130 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Approbation du projet de PLU
$158 Ko - 2022-130 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Escamps – Approbation du projet de PLU (ouvre la visionneuse)$
158 Ko
$78282 Ko - 2022-130 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Escamps – Approbation du projet de PLU (ouvre la visionneuse)$
78282 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/128
Sujet : urbanisme
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-131 Périmètre délimité des abords (PDA) des monuments historiques (MH) de la commune d'Escamps – Approbation
$155 Ko - 2022-131 Périmètre délimité des abords (PDA) des monuments historiques (MH) de la commune d\'Escamps – Approbation (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/129
Sujet : urbanisme
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-132 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture
$152 Ko - 2022-132 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Escamps – Instauration de la déclaration préalable à l\'édification d\'une clôture (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/130
Sujet : urbanisme
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-133 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Instauration du permis de démolir
$151 Ko - 2022-133 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Escamps – Instauration du permis de démolir (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/131
Sujet : urbanisme
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-134 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façade
$152 Ko - 2022-134 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Escamps – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façade (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/132
Sujet : urbanisme
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-135 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Escamps – Instauration du droit de préemption urbain (DPU)
$157 Ko - 2022-135 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Escamps – Instauration du droit de préemption urbain (DPU) (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/133
Sujet : urbanisme
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-136 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Augy – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$155 Ko - 2022-136 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Augy – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/134
Sujet : urbanisme
Organisme : Augy (Yonne)
Lieu : Augy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-137 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Irancy – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$154 Ko - 2022-137 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Irancy – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/135
Sujet : urbanisme
Organisme : Irancy (Yonne)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-138 Ecopôle de Venoy – Acquisitions de terrains à la SAFER
156 Ko
252 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/136
Sujet : propriété publique / immobilier / zone d'activités
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-139 Aux'R Parc – Désaffectation et déclassement de délaissés de lots, en vue de leur cession
$189 Ko - 2022-139 Aux\'R Parc – Désaffectation et déclassement de délaissés de lots, en vue de leur cession (ouvre la visionneuse)$
189 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/137
Sujet : finances locales / zone d'activités / subvention
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-140 Appel à projet national « Plan Paysage » – Candidature
157 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/138
Sujet : site
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-141 Fêtes des vendanges de Montmartre – Convention de partenariat avec la mairie du 18e arrondissement de Paris
160 Ko
112 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/139
Sujet : manifestation publique
Organisme : Paris. Arrondissement (18)
Lieu : Paris (France). Arrondissement (18)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-142 Activité de barbecue sur l'eau à Gurgy – Convention de sous-occupation du domaine public fluvial
$128 Ko - 2022-142 Activité de barbecue sur l\'eau à Gurgy – Convention de sous-occupation du domaine public fluvial (ouvre la visionneuse)$
128 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/140
Sujet : domaine public fluvial / cours d'eau
Lieu : Gurgy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-143 Haltes nautiques – Reconduction de la convention de gestion des équipements aux communes pour l'année 2022
$157 Ko - 2022-143 Haltes nautiques – Reconduction de la convention de gestion des équipements aux communes pour l\'année 2022 (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
$180 Ko - 2022-143 Haltes nautiques – Reconduction de la convention de gestion des équipements aux communes pour l\'année 2022 (ouvre la visionneuse)$
180 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/141
Sujet : port fluvial
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-144 Espaces publics liés au technopôle AuxR_Green Lab – Dénomination (AuxR_Lab, AuxR_Factory, AuxR_Campus, AuxR_Parc, AuxR_Eco Parc, AuxR_H2 Parc)
162 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/142
Sujet : zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-145 AJA – Convention de partenariat
127 Ko
245 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/143
Sujet : finances locales
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-146 Mesures compensatoires AuxR_Parc – Plan de coupe de la forêt de la Communauté de l'agglomération de l'Auxerrois
$175 Ko - 2022-146 Mesures compensatoires AuxR_Parc – Plan de coupe de la forêt de la Communauté de l\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
175 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/144
Sujet : zone d'activités / environnement / forêt
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-147 Centre permanent d'initiatives pour l'environnement Yonne-Nièvre – Attribution d'une subvention
$155 Ko - 2022-147 Centre permanent d\'initiatives pour l\'environnement Yonne-Nièvre – Attribution d\'une subvention (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
$274 Ko - 2022-147 Centre permanent d\'initiatives pour l\'environnement Yonne-Nièvre – Attribution d\'une subvention (ouvre la visionneuse)$
274 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/145
Sujet : environnement / subvention / association
Organisme : Centre permanent d'initiatives pour l’environnement Yonne Nièvre (Saint-Sauveur-en-Puisaye)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-148 Service public d'eau potable – Choix du mode de gestion
$205 Ko - 2022-148 Service public d\'eau potable – Choix du mode de gestion (ouvre la visionneuse)$
205 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/146
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-149 Service public d'eau potable – Avenant à la convention pour la fourniture d'eau potable en gros avec la Fédération des eaux de Puisaye Forterre pour les communes de Val de Mercy et Migé
$155 Ko - 2022-149 Service public d\'eau potable – Avenant à la convention pour la fourniture d\'eau potable en gros avec la Fédération des eaux de Puisaye Forterre pour les communes de Val de Mercy et Migé (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
$137 Ko - 2022-149 Service public d\'eau potable – Avenant à la convention pour la fourniture d\'eau potable en gros avec la Fédération des eaux de Puisaye Forterre pour les communes de Val de Mercy et Migé (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/147
Sujet : eau potable
Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....)
Lieu : Val-de-Mercy (Yonne, France) / Migé (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-150 Service public d'eau potable – Convention pour la fourniture d'eau potable en gros avec la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre
$154 Ko - 2022-150 Service public d\'eau potable – Convention pour la fourniture d\'eau potable en gros avec la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
$187 Ko - 2022-150 Service public d\'eau potable – Convention pour la fourniture d\'eau potable en gros avec la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre (ouvre la visionneuse)$
187 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/148
Sujet : eau potable
Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-151 Service public d'eau potable – Rapport d'activité des délégations de service public
$181 Ko - 2022-151 Service public d\'eau potable – Rapport d\'activité des délégations de service public (ouvre la visionneuse)$
181 Ko
$7778 Ko - 2022-151 Service public d\'eau potable – Rapport d\'activité des délégations de service public (ouvre la visionneuse)$
7778 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/149
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-152 Service public d'assainissement collectif – Choix du mode de gestion
$207 Ko - 2022-152 Service public d\'assainissement collectif – Choix du mode de gestion (ouvre la visionneuse)$
207 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/150
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-153 Service public d'assainissement collectif – Convention relative aux travaux de mise en conformité en domaine privé – Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Seine Normandie et reversement aux tiers identifiés
$166 Ko - 2022-153 Service public d\'assainissement collectif – Convention relative aux travaux de mise en conformité en domaine privé – Demande de subvention auprès de l\'Agence de l\'eau Seine Normandie et reversement aux tiers identifiés (ouvre la visionneuse)$
166 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/151
Sujet : traitement des eaux usées
Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-154 Service public d'assainissement collectif – Résiliation de convention d'assistance technique avec l'agence technique départementale
$150 Ko - 2022-154 Service public d\'assainissement collectif – Résiliation de convention d\'assistance technique avec l\'agence technique départementale (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
$750 Ko - 2022-154 Service public d\'assainissement collectif – Résiliation de convention d\'assistance technique avec l\'agence technique départementale (ouvre la visionneuse)$
750 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/152
Sujet : traitement des eaux usées
Organisme : Yonne. Agence technique départementale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-155 Service public d'assainissement collectif – Rapports d'activité des délégations de service public
$166 Ko - 2022-155 Service public d\'assainissement collectif – Rapports d\'activité des délégations de service public (ouvre la visionneuse)$
166 Ko
$122142 Ko - 2022-155 Service public d\'assainissement collectif – Rapports d\'activité des délégations de service public (ouvre la visionneuse)$
122142 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/153
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-156 Redevance spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Tarifs pour 2023
$183 Ko - 2022-156 Redevance spéciale pour l\'élimination des déchets non ménagers – Tarifs pour 2023 (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/154
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-157 Service de gestion des déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2021
147 Ko
1611 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/155
Sujet : traitement des déchets / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-158 Délégation de service public des transports – Rapport d'activités 2021
$164 Ko - 2022-158 Délégation de service public des transports – Rapport d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
164 Ko
$3660 Ko - 2022-158 Délégation de service public des transports – Rapport d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
3660 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/156
Sujet : transport en commun / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-159 Politique de la ville – Rapport annuel 2020
152 Ko
829 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/157
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-160 Colonies apprenantes – Convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement
$136 Ko - 2022-160 Colonies apprenantes – Convention de partenariat avec la Ligue de l\'enseignement (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
$157 Ko - 2022-160 Colonies apprenantes – Convention de partenariat avec la Ligue de l\'enseignement (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/158
Sujet : congés scolaires / centre de loisirs
Organisme : La Ligue de l'enseignement (France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-161 Programmation d'actions 2022 du contrat de ville de l'Auxerrois – Modification d'un porteur de projet
$155 Ko - 2022-161 Programmation d\'actions 2022 du contrat de ville de l\'Auxerrois – Modification d\'un porteur de projet (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/159
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-162 Contrat local de santé – Engagement de la Communauté de l'Auxerrois
$153 Ko - 2022-162 Contrat local de santé – Engagement de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/160
Sujet : santé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-163 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$157 Ko - 2022-163 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
$332 Ko - 2022-163 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
332 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/161
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-164 Rapport d'activités 2021
$145 Ko - 2022-164 Rapport d\'activités 2021 (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/162
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-165 Renouvellement des contrats d'assurances – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois
$146 Ko - 2022-165 Renouvellement des contrats d\'assurances – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
$617 Ko - 2022-165 Renouvellement des contrats d\'assurances – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
617 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/163
Sujet : compagnie d'assurances
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-166 Délégation d'attributions du conseil communautaire au président – Modification
$176 Ko - 2022-166 Délégation d\'attributions du conseil communautaire au président – Modification (ouvre la visionneuse)$
176 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/164
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-167 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu
154 Ko
Date : 30 juin 2022
Cote : 18 WCA 2022/165
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2022
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/166
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-168 Budget annexe Eau Potable – Décision modificative
224 Ko
233 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/167
Sujet : eau potable / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-169 Garantie d'emprunt au profit de l'OAH – Renouvellement de composants 2021
$167 Ko - 2022-169 Garantie d\'emprunt au profit de l\'OAH – Renouvellement de composants 2021 (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
$3122 Ko - 2022-169 Garantie d\'emprunt au profit de l\'OAH – Renouvellement de composants 2021 (ouvre la visionneuse)$
3122 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/168
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-170 Taxe d'aménagement – Partage du produit
$189 Ko - 2022-170 Taxe d\'aménagement – Partage du produit (ouvre la visionneuse)$
189 Ko
$104 Ko - 2022-170 Taxe d\'aménagement – Partage du produit (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/169
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-171 Budget principal et budgets annexes – Modalités de refacturation des flux financiers
1085 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/170
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-172 Levée du scrutin secret pour le vote des délibérations n° 2022-173, n° 2022-209 et n° 2022-218
160 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/171
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-173 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification du représentant de la commune d'Augy
$185 Ko - 2022-173 Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification du représentant de la commune d\'Augy (ouvre la visionneuse)$
185 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/172
Sujet : administration générale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation / Augy (Yonne) / Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-174 Immeuble sis 42 rue de Paris, cadastré BH 244 – Cession
247 Ko
120 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/173
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-175 Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Bris-le-Vineux – Arrêt du projet
$214 Ko - 2022-175 Plan local d\'urbanisme de la commune de Saint-Bris-le-Vineux – Arrêt du projet (ouvre la visionneuse)$
214 Ko
$97462 Ko - 2022-175 Plan local d\'urbanisme de la commune de Saint-Bris-le-Vineux – Arrêt du projet (ouvre la visionneuse)$
97462 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/174
Sujet : urbanisme
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-176 Institution du droit de préemption renforcé – Commune de Venoy
185 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/175
Sujet : urbanisme
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-177 Coffee shop " Colombus Café " – Attribution d'une aide au loyer
$187 Ko - 2022-177 Coffee shop \' Colombus Café \' – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
187 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/176
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Colombus Café (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-178 Activité artisanale " Le petit truc d'Orely " – Attribution d'une aide au loyer
$183 Ko - 2022-178 Activité artisanale \' Le petit truc d\'Orely \' – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/177
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Le petit truc d'Orely (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-179 Agence de communication " Communik & Vous " – Attribution d'une aide aux travaux
$189 Ko - 2022-179 Agence de communication \' Communik & Vous \' – Attribution d\'une aide aux travaux (ouvre la visionneuse)$
189 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/178
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Communik et vous (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-180 Pâtisserie – salon de thé " La Pâteasserie " – Attribution d'une aide aux travaux
$184 Ko - 2022-180 Pâtisserie – salon de thé \' La Pâteasserie \' – Attribution d\'une aide aux travaux (ouvre la visionneuse)$
184 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/179
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : La Pâteasserie (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-181 Salon de coiffure " Clémentine JUST " – Attribution d'une aide aux travaux
$118 Ko - 2022-181 Salon de coiffure \' Clémentine JUST \' – Attribution d\'une aide aux travaux (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/180
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Salon de coiffure Clémentine Just (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-182 Convention de veille foncière avec la SAFER – Avenant à la convention cadre de 2003
420 Ko
896 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/181
Sujet : propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-183 Taxe foncière sur les zones d'activités économiques – Transfert du produit
$172 Ko - 2022-183 Taxe foncière sur les zones d\'activités économiques – Transfert du produit (ouvre la visionneuse)$
172 Ko
$140 Ko - 2022-183 Taxe foncière sur les zones d\'activités économiques – Transfert du produit (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/182
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-184 Zones d'activités économiques – Reconduction des conventions de gestion
$188 Ko - 2022-184 Zones d\'activités économiques – Reconduction des conventions de gestion (ouvre la visionneuse)$
188 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/183
Sujet : zone d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-185 Fonds régional d'avances remboursables " Consolidation de la trésorerie des TPE " – Convention relative au droit de reprise
$187 Ko - 2022-185 Fonds régional d\'avances remboursables \' Consolidation de la trésorerie des TPE \' – Convention relative au droit de reprise (ouvre la visionneuse)$
187 Ko
$10820 Ko - 2022-185 Fonds régional d\'avances remboursables \' Consolidation de la trésorerie des TPE \' – Convention relative au droit de reprise (ouvre la visionneuse)$
10820 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/184
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-186 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2023
$187 Ko - 2022-186 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2023 (ouvre la visionneuse)$
187 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/185
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-187 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) – Reversement
168 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/186
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-188 Guide des stages et de l'alternance – Convention de partenariat
$200 Ko - 2022-188 Guide des stages et de l\'alternance – Convention de partenariat (ouvre la visionneuse)$
200 Ko
$105 Ko - 2022-188 Guide des stages et de l\'alternance – Convention de partenariat (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/187
Sujet : enseignement / formation professionnelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-189 Lancement d'un master spécialisé Qualité Hygiène Sécurité Environnement – Attribution d'une subvention à l'Union des industries et métiers de la métallurgie
$186 Ko - 2022-189 Lancement d\'un master spécialisé Qualité Hygiène Sécurité Environnement – Attribution d\'une subvention à l\'Union des industries et métiers de la métallurgie (ouvre la visionneuse)$
186 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/188
Sujet : enseignement / formation professionnelle
Organisme : Union des industries et métiers de la métallurgie (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-190 Appel à manifestation d'intérêt sur les compétences et métiers d'avenir – Candidature sur le volet dispositif de formation
$208 Ko - 2022-190 Appel à manifestation d\'intérêt sur les compétences et métiers d\'avenir – Candidature sur le volet dispositif de formation (ouvre la visionneuse)$
208 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/189
Sujet : enseignement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-191 Accueil des étudiants en première année de médecine – Implantation à Auxerre
195 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/190
Sujet : étudiant / enseignement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-192 Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
198 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/191
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-193 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires
184 Ko
325 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/192
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-194 Personnel communautaire – Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
$184 Ko - 2022-194 Personnel communautaire – Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds d\'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (ouvre la visionneuse)$
184 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/193
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-195 Charte locale pour la qualité de l'eau – Aide agricole à l'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire
$199 Ko - 2022-195 Charte locale pour la qualité de l\'eau – Aide agricole à l\'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire (ouvre la visionneuse)$
199 Ko
$1437 Ko - 2022-195 Charte locale pour la qualité de l\'eau – Aide agricole à l\'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire (ouvre la visionneuse)$
1437 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/194
Sujet : eau potable / finances locales / agriculture
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-196 Pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages – Aide agricole
199 Ko
193 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/195
Sujet : eau potable / finances locales / agriculture
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-197 Service public d'eau potable – Avenant n° 10 au contrat d'affermage passé avec la société Suez
$187 Ko - 2022-197 Service public d\'eau potable – Avenant n° 10 au contrat d\'affermage passé avec la société Suez (ouvre la visionneuse)$
187 Ko
$158 Ko - 2022-197 Service public d\'eau potable – Avenant n° 10 au contrat d\'affermage passé avec la société Suez (ouvre la visionneuse)$
158 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/196
Sujet : commande publique / eau potable
Organisme : Suez environnement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-208 Service public de transport – Choix du mode de gestion
209 Ko
495 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/197
Sujet : transport en commun / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-209 Délégation du service public de transport – Création de la commission de délégation de service public
181 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/198
Sujet : transport en commun / commande publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission de délégation de service public de transport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-210 Haltes nautiques – Convention d'occupation du domaine public fluvial avec Voies Navigables de France
$177 Ko - 2022-210 Haltes nautiques – Convention d\'occupation du domaine public fluvial avec Voies Navigables de France (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
$13264 Ko - 2022-210 Haltes nautiques – Convention d\'occupation du domaine public fluvial avec Voies Navigables de France (ouvre la visionneuse)$
13264 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/199
Sujet : domaine public fluvial
Organisme : Voies navigables de France
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-211 Activité de barbecue sur l'eau à Gurgy – Convention de sous-occupation du domaine public fluvial
$162 Ko - 2022-211 Activité de barbecue sur l\'eau à Gurgy – Convention de sous-occupation du domaine public fluvial (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
$138 Ko - 2022-211 Activité de barbecue sur l\'eau à Gurgy – Convention de sous-occupation du domaine public fluvial (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/200
Sujet : domaine public fluvial
Lieu : Gurgy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-212 Fête des vendanges de Montmartre – Convention de partenariat avec la Mairie du 18e arrondissement de Paris
182 Ko
113 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/201
Sujet : manifestation publique
Organisme : Paris. Arrondissement (18)
Lieu : Paris (France). Arrondissement (18)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-213 Fête des vendanges de Montmartre – Convention de partenariat avec l'Office de tourisme de Chablis
$185 Ko - 2022-213 Fête des vendanges de Montmartre – Convention de partenariat avec l\'Office de tourisme de Chablis (ouvre la visionneuse)$
185 Ko
$136 Ko - 2022-213 Fête des vendanges de Montmartre – Convention de partenariat avec l\'Office de tourisme de Chablis (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/202
Sujet : manifestation publique
Organisme : Office de tourisme (Chablis, Yonne)
Lieu : Paris (France). Arrondissement (18)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-214 Association France Victimes 89 – Convention de partenariat dans le cadre de la politique de la ville
182 Ko
112 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/203
Sujet : politique de la ville
Organisme : Association départementale d'aide aux victimes d'infraction et à la réinsertion sociale-France victimes (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-215 Plan local pour l'insertion et l'emploi porté par la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Protocole d'accord 2022-2026
$185 Ko - 2022-215 Plan local pour l\'insertion et l\'emploi porté par la Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Protocole d\'accord 2022-2026 (ouvre la visionneuse)$
185 Ko
$1032 Ko - 2022-215 Plan local pour l\'insertion et l\'emploi porté par la Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Protocole d\'accord 2022-2026 (ouvre la visionneuse)$
1032 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/204
Sujet : politique de la ville
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-216 Contrat de ville – Avenant n° 2 au règlement financier de la Communauté d'agglomération
$187 Ko - 2022-216 Contrat de ville – Avenant n° 2 au règlement financier de la Communauté d\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
187 Ko
$143 Ko - 2022-216 Contrat de ville – Avenant n° 2 au règlement financier de la Communauté d\'agglomération (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/205
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-217 Évaluation du contrat de ville de l'Auxerrois 2015-2021 – Validation
$181 Ko - 2022-217 Évaluation du contrat de ville de l\'Auxerrois 2015-2021 – Validation (ouvre la visionneuse)$
181 Ko
$2896 Ko - 2022-217 Évaluation du contrat de ville de l\'Auxerrois 2015-2021 – Validation (ouvre la visionneuse)$
2896 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/206
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-218 Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (PETR) – Modification d'un représentant titulaire
$182 Ko - 2022-218 Pôle d\'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (PETR) – Modification d\'un représentant titulaire (ouvre la visionneuse)$
182 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/207
Sujet : administration générale
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-219 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
186 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/208
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/209
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-220 Décision modificative – Budget principal et budgets annexes – Approbation
255 Ko
5818 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/210
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-221 Autorisation de paiement / crédits de paiement 2022 – Modification
183 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/211
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-222 Nomenclature M57 – Amortissement des biens au prorata temporis
171 Ko
52 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/212
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-239 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 04 à la SAFER
$215 Ko - 2022-239 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d\'un terrain cadastré ZR 04 à la SAFER (ouvre la visionneuse)$
215 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/213
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-240 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 07 à la SAFER
$214 Ko - 2022-240 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d\'un terrain cadastré ZR 07 à la SAFER (ouvre la visionneuse)$
214 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/214
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-241 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 08 à la SAFER
$214 Ko - 2022-241 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d\'un terrain cadastré ZR 08 à la SAFER (ouvre la visionneuse)$
214 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/215
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-242 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 09 à la SAFER
$214 Ko - 2022-242 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d\'un terrain cadastré ZR 09 à la SAFER (ouvre la visionneuse)$
214 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/216
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-243 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 11 à la SAFER
$215 Ko - 2022-243 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d\'un terrain cadastré ZR 11 à la SAFER (ouvre la visionneuse)$
215 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/217
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-244 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 12 et ZR 13 à la SAFER
$214 Ko - 2022-244 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d\'un terrain cadastré ZR 12 et ZR 13 à la SAFER (ouvre la visionneuse)$
214 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/218
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-245 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 102 à la SAFER
$215 Ko - 2022-245 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d\'un terrain cadastré ZR 102 à la SAFER (ouvre la visionneuse)$
215 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/219
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-246 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d'un terrain cadastré ZR 103 à la SAFER
$215 Ko - 2022-246 AuxR_Eco Parc – Acquisitions d\'un terrain cadastré ZR 103 à la SAFER (ouvre la visionneuse)$
215 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/220
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-247 AuxR_Ecoparc – Acquisitions de terrains cadastrés ZR 14-16-20 à la commune de Venoy
172 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/221
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-248 AuxR_Ecoparc – Acquisition d'une parcelle cadastrée ZB 108 à la commune de Quenne
$300 Ko - 2022-248 AuxR_Ecoparc – Acquisition d\'une parcelle cadastrée ZB 108 à la commune de Quenne (ouvre la visionneuse)$
300 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/222
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Organisme : Quenne (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-249 AuxR Parc – Vente des lots 1 à 4, lots 10 et 11, lot 22
251 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/223
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-250 Règlement d'attribution des aides à l'immobilier d'entreprise – Modification
$176 Ko - 2022-250 Règlement d\'attribution des aides à l\'immobilier d\'entreprise – Modification (ouvre la visionneuse)$
176 Ko
$432 Ko - 2022-250 Règlement d\'attribution des aides à l\'immobilier d\'entreprise – Modification (ouvre la visionneuse)$
432 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/224
Sujet : entreprise / finances locales / action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-253 Convention cadre d'objectifs et de missions 2021-2025 avec l'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 2
$173 Ko - 2022-253 Convention cadre d\'objectifs et de missions 2021-2025 avec l\'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
173 Ko
$105 Ko - 2022-253 Convention cadre d\'objectifs et de missions 2021-2025 avec l\'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 24 novembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/225
Sujet : organisme local de tourisme / tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-198 Service public d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité
$181 Ko - 2022-198 Service public d\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité (ouvre la visionneuse)$
181 Ko
$631 Ko - 2022-198 Service public d\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité (ouvre la visionneuse)$
631 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/226
Sujet : commande publique / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-199 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Chitry-le-Fort – Étude d'extension
$197 Ko - 2022-199 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Chitry-le-Fort – Étude d\'extension (ouvre la visionneuse)$
197 Ko
$323 Ko - 2022-199 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Chitry-le-Fort – Étude d\'extension (ouvre la visionneuse)$
323 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/227
Sujet : distribution électrique
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Chitry, Station d'épuration de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-200 Service public d'assainissement – Pénalité financière prévue par l'article L1331-8 du Code de la Santé Publique
$181 Ko - 2022-200 Service public d\'assainissement – Pénalité financière prévue par l\'article L1331-8 du Code de la Santé Publique (ouvre la visionneuse)$
181 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/228
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-201 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune d'Appoigny – Avenant n° 3 au contrat d'affermage passé avec la société Bertrand
$180 Ko - 2022-201 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la commune d\'Appoigny – Avenant n° 3 au contrat d\'affermage passé avec la société Bertrand (ouvre la visionneuse)$
180 Ko
$139 Ko - 2022-201 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la commune d\'Appoigny – Avenant n° 3 au contrat d\'affermage passé avec la société Bertrand (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/229
Sujet : commande publique
Organisme : Bertrand environnement (Joigny, Yonne)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-202 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la ville d'Auxerre – Avenant n° 5 au contrat d'affermage passé avec la société Veolia
$181 Ko - 2022-202 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la ville d\'Auxerre – Avenant n° 5 au contrat d\'affermage passé avec la société Veolia (ouvre la visionneuse)$
181 Ko
$138 Ko - 2022-202 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la ville d\'Auxerre – Avenant n° 5 au contrat d\'affermage passé avec la société Veolia (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/230
Sujet : commande publique
Organisme : Veolia Eau
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-203 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Gurgy – Avenant n° 3 au contrat d'affermage passé avec la société Bertrand
$181 Ko - 2022-203 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Gurgy – Avenant n° 3 au contrat d\'affermage passé avec la société Bertrand (ouvre la visionneuse)$
181 Ko
$138 Ko - 2022-203 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Gurgy – Avenant n° 3 au contrat d\'affermage passé avec la société Bertrand (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 29 septembre 2022
Cote : 18 WCA 2022/231
Sujet : commande publique
Organisme : Bertrand environnement (Joigny, Yonne)
Lieu : Gurgy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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